Conditions Générales de Vente et d’Utilisation – JEY BAGS

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ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

(... texte identique ...)

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

(... texte identique ...)

ARTICLE 3 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS

(... texte identique ...)

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

(... texte identique ...)

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES

(... texte identique ...)

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

(... texte identique ...)

ARTICLE 7 – OUTILS TIERS

(... texte identique ...)

ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS

(... texte identique ...)

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES ET SOUMISSIONS

(... texte identique ...)

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité, disponible ici : [Lien vers votre politique de confidentialité].

ARTICLE 11 – ERREURS ET OMISSIONS

(... texte identique ...)

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

(... texte identique ...)

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l’utilisation du Service sera ininterrompue ou exempte d’erreurs.
JEY BAGS ne pourra être tenu responsable de pertes de profits, données, ou autres dommages indirects.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

(... texte identique ...)

ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ

(... texte identique ...)

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

(... texte identique ...)

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

(... texte identique ...)

ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions et tout contrat conclu via notre site sont soumis au droit français.
Adresse du siège social : JEY BAGS, 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS

(... texte identique ...)

ARTICLE 20 – COORDONNÉES

Pour toute question concernant ces Conditions :
📧 contact@jeybags.com
📍 JEY BAGS – 60 rue François 1er, 75008 Paris, France